著作権

ちょさくけん

Copyright

使用権

しようけん

usage, droit d'usage

著作権法

ちょさくけんほう

Loi sur le droit d'auteur (japonais)

著作権フリー

ちょさくけんフリー

Libre de droits

使用料

しようりょう

louer, louer

先使用権

せんしようけん

droit d'usage antérieur, droits d'usage antérieur, droits d'usage antérieur

著作権侵害

ちょさくけんしんがい

violation du droit d'auteur, (logiciel, etc.) piratage

著作

ちょさく

Ouvrage littéraire.

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Droit moral

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bibliothèque de droit d'auteur

使料

Matériaux utilisés.

回線使用料

かいせんしようりょう

frais de raccordement, frais d'interconnexion

永代使用料

えいたいしようりょう

frais uniques pour la location d'un terrain funéraire

空港使用料

くうこうしようりょう

frais d'atterrissage

著陸料

Redevance d'atterrissage

著色料

Colorant alimentaire

著作権保護期間

ちょさくけんほごきかん

période de protection du droit d'auteur