条項

じょうこう

Articles, dispositifs, clauses, stipulations d’un acte.

国籍

こくせき

Nationalité, condition de celui qui appartient à une nation.

エスカレーター条項

エスカレーターじょうこう

clause d'indexation

多国籍

たこくせき

multinational

国籍法

こくせきほう

Droit de la nationalité

無国籍

むこくせき

Apatride

重国籍

じゅうこくせき

nationalité multiple, nationalité multiple

外国籍

がいこくせき

nationalité étrangère, nationalité étrangère

平和条項

へいわじょうこう

clause de paix

免責条項

めんせきじょうこう

clause de non-responsabilité, clause d'exonération, clause de renonciation

毒薬条項

どくやくじょうこう

pilule empoisonnée (mesure anti-OPA)

国籍言語

こくせきげんご

langue nationale

多国籍軍

たこくせきぐん

force multinationale

無国籍者

むこくせきしゃ

apatride

二重国籍

にじゅうこくせき

double nationalité

多重国籍

たじゅうこくせき

nationalité multiple

国籍留保

こくせきりゅうほ

réserve de nationalité japonaise (procédure utilisée avec les enfants nés hors du Japon)

日本国籍

にほんこくせき

Nationalité japonaise, Citoyenneté japonaise

国籍喪失

こくせきそうしつ

perte de nationalité, dénaturalisation, expatriation